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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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2. Comptes Utilisateur et Inscription
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3. Droits de propriété intellectuelle
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4.Contenu créé par les utilisateurs et comportement
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5. Usages interdits
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6. Avis de non-responsabilité et garanties
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7. Limitation de responsabilité
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8. Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de mettre fin immédiatement à votre compte et à votre accès au service, sans préavis ni responsabilité, pour quelque motif que ce soit, y compris en cas de non-respect des présentes Conditions.
En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service cessera immédiatement. Toutes les dispositions des Conditions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation demeureront en vigueur, y compris celles relatives à la propriété, aux exclusions de garantie, à l’indemnisation et aux limitations de responsabilité.
Si vous souhaitez fermer votre compte, il vous suffit de cesser d’utiliser le service. Nous nous réservons aussi le droit de résilier ou de suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque motif que ce soit, y compris, sans s’y limiter, en cas de violation des présentes Conditions.
9. Modifications des Conditions d’utilisation
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si un changement majeur intervient, nous tenterons de vous en informer au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions.
Nous vous invitons à consulter régulièrement ces Conditions afin de prendre connaissance d’éventuelles mises à jour. Si vous continuez à utiliser le service après la publication de ces changements, vous acceptez ces modifications.
La qualification d’un changement majeur sera à notre entière discrétion. En continuant d’accéder ou d’utiliser notre service après l’entrée en vigueur des modifications, vous acceptez d’être lié par ces conditions mises à jour.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l’État de New York, aux États-Unis, sans tenir compte des règles de conflit de lois. Le fait que nous n’appliquions pas un droit ou une disposition de ces Conditions ne saurait être interprété comme une renonciation à ce droit.
Tout différend découlant de ces Conditions ou du service sera porté exclusivement devant les tribunaux du comté de New York, dans l’État de New York. Vous acceptez expressément la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute objection fondée sur un for inapproprié.
Si une disposition de ces Conditions est déclarée invalide ou inexécutoire par un tribunal, le reste des présentes Conditions continuera de s’appliquer. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord conclu entre nous au sujet de notre service.
11. Coordonnées
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12. Reconnaissance
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